Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA TRUYERE
Léo CHAMPEVAL

Numéro de dépôt :
1119493
Date de dépôt :
27/08/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Gueret

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TRUYERE

Déposée le 27 août 1979 par Léo CHAMPEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Gueret), la marque française « DOMAINE DE LA TRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Léo CHAMPEVAL domicilié(e) LA CELLE. SOUS. GOUZON 23230 - GOUZON - France.

La marque DOMAINE DE LA TRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE LA TRUYERE est expirée depuis le 27 août 1989.

Léo CHAMPEVAL a également déposé les autres marques suivantes : VALROY


Léo CHAMPEVAL - LA CELLE. SOUS. GOUZON 23230 - GOUZON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032

Inscription - Transmission de propriété n°10347 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°10348 - Publication au BOPI

Conserves alimentaires et salaisons.